Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France
Présentation de la marque Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France
Déposée le 10 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D'EXPLOITATION F. MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838120.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France est expirée depuis le 10 juin 2021.
DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D'EXPLOITATION F. MEYER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42