Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France
DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D'EXPLOITATION F. MEYER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3838120
Date de dépôt :
10/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2021
Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France de DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D\'EXPLOITATION F. MEYER

Présentation de la marque Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France

Déposée le 10 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D'EXPLOITATION F. MEYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D'EXPLOITATION F. MEYER domicilié(e) 18 rue Saint Gilles - 67220 - HOHWART - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 335 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Eau-de-Vie de Distillerie du Frankenbourg 67730 Châtenois Produce of France est expirée depuis le 10 juin 2021.

DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D'EXPLOITATION F. MEYER a également déposé les autres marques suivantes : ALFRED LEGOLL , HOHMANN , Meyer'S , DISTILLERIE DU VAL DE VILLE , RENE LEGOLL , F. MEYER , MEYER'S , Distillerie Valentin , Meyer'S


DISTILLERIE DU VAL DE VILLE SOCIETE D'EXPLOITATION F. MEYER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 18 rue Saint Gilles - 67220 - HOHWART - France - SIREN 313335465


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Liqueurs, eaux-de-vie, eaux-de-vie de fruits, liqueurs de fruits, crèmes de fruits (boissons) et, plus généralement, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).